Médiathèque
publications

Pôle métropolitain : présentation

Trombinoscope des élus du Bureau
Trombinoscope des élus du Comité syndical
Ecocité
Ecocité (english)
Eco.métropole : repères cartographiques
Ecocité : dossier de presse
Réponse des élus du Syndicat mixte du SCOT aux citoyens de l’Atelier de la métropole Nantes Saint-Nazaire – Septembre 2009
Rapport d’activités 2013
Rapport d’activités 2014
Les nouveaux horizons de la métropole – 17 novembre 2006
Avis des travaux de l’atelier citoyen Nantes Saint-Nazaire métropole – 21 novembre 2008
Trombinoscope des élus du bureau
Trombinoscope des élus du comité syndical

Schéma de Cohérence Territoriale en vigueur

SCOT 2007 : diagnostic
SCOT 2007 : Etat initial de l’environnement
SCOT 2007 : évaluation environnementale
SCOT 2007 : PADD
SCOT 2007 : DOG
SCOT 2007 : DOG - Cartographie Vol1
SCOT 2007 : DOG - Cartographie Vol2
SCOT 2007 : DAC 2013

Évaluation du Schéma de Cohérence Territoriale

Synthèse évaluation SCOT.1 - juin 2014
Bilan par EPCI - Analyse des résultats - juin 2014
Analyse des résultats - 22 mars 2013

Révision du Scot

Rapport de présentation vol1 - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Rapport de présentation vol2 - Etat initial de l'environnement - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Rapport de présentation vol3 - Evaluation environnementale - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Rapport de présentation vol3 - Annexe Evaluation environnementale - SCOT approuvé 19 décembre 2016
PADD - SCOT approuvé 19 décembre 2016
DOO - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Cartographie volume 1 - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Cartographie volume 2 - ZAcom - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Cartographie volume 3 - TVB - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Cartographie volume 4 - SCOT approuvé 19 décembre 2016
Rapport de la commission d'enquête
Conclusions de la commission d'enquête
Note de présentation (enquête publique pièce n°1)
Rapport de présentation Vol1 (enquête publique pièce n°2)
Rapport de présentation Vol2 Etat initial de l environnement (enquête publique pièce n°2)
Rapport de présentation Vol3 Evaluation environnementale et résumé non technique ((enquête publique pièce n°2)
PADD (enquête publique pièce n°2)
DOO (enquête publique pièce n°2)
DOO – Cartographie Vol1 (enquête publique pièce n°2)
DOO – Cartographie Vol2 (enquête publique pièce n°2)
DOO – Cartographie Vol3 (enquête publique pièce n°2)
DOO – Cartographie Vol4 (enquête publique pièce n°2)
Porter à connaissance de l'Etat (enquête publique pièce n°3)
Porter à connaissance de l'Etat Annexes (enquête publique pièce n°3)
Synthèse environnementale AGO Annexe du Porter à connaissance de l Etat (enquête publique pièce n°3)
Avis des personnes publiques associées et de l autorité environnementale (enquête publique pièce n°4)
arrêté et mesures de publicité (enquête publique pièce n°5)
Textes réglementaires, procédure, délibérations et bilan de la concertation (enquête publique pièce n°6)
arrêté d’enquête publique
AVIS d’enquête publique SCOT
Bilan de la concertation
Révision du SCOT : Réponses aux contributions citoyennes
CR Réunion publique Blain – Février 2016
CR Réunion publique Saint-Etienne-de-Montluc – Février 2016
CR Réunion publique Saint-Nazaire – Février 2016
CR Réunion publique La Chapelle-sur-Erdre – Février 2016
Bilan des soirées contributives SCOT
CR Soirée contributive “Mobilités et modes de vie”
CR Soirée contributive “Habitat et vie sociale”
CR Soirée contributive “Economie et emploi”
Atelier élus 01 – Démographie, habitat et mode de vie – 19 septembre 2014
Atelier élus 02 – Économie, emplois, flux – 21 novembre 2014
Atelier élus 03 – Économie d’espaces, environnement, ressources – 12 décembre 2014
Atelier élus 04 – Mobilités, accessibilité – 23 janvier 2015
Diagnostic et enjeux : document provisoire
PADD : document provisoire
Conférence débat du 5 décembre 2014
Conférence débat du 20 mars 2015
Séminaire élus du 4 juillet 2014

Actions d’intérêt métropolitain

Logistique : restitution
Logistique : actions

Études

Les chantiers du SCOT 01
Les chantiers du SCOT 02
Les chantiers du SCOT 03